Droit du sport
Accompagner. Négocier. Défendre. 

Le sport professionnel et amateur évolue dans un écosystème juridique complexe. Le Cabinet met son expertise pluridisciplinaire au service des sportifs, entraîneurs, clubs, agents, fédérations et partenaires commerciaux pour sécuriser leurs performances et protéger leurs intérêts. Maître SIGNORILE est également mandataire sportif. 

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🏛️ ACCOMPAGNER | Structurer vos projets et vos organisations

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Pour piloter sereinement votre activité, vos événements et votre développement institutionnel.

• Structures sportives : Création, structuration et gouvernance des associations et sociétés sportives. Rédaction de statuts et gestion des relations avec les ligues et fédérations.

• Événements et Manifestations : Sécurisation juridique des événements, rédaction des contrats prestataires, gestion des obligations de sécurité et de la responsabilité des organisateurs.

• Image et Actifs immatériels : Protection des marques, valorisation de la propriété intellectuelle et sécurisation des opérations de communication.

 

🚀 NÉGOCIER | Valoriser et sécuriser vos partenariats

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Pour optimiser vos droits, vos revenus et vos engagements contractuels.

• Carrière et Contrats de travail : Rédaction, analyse et sécurisation des contrats des sportifs et entraîneurs (rémunération, renouvellement, rupture).

• Sponsoring et Marketing : Négociation de contrats de sponsoring, de parrainage, de mécénat et d'exploitation commerciale du droit à l'image.

• Activité des Agents sportifs : Rédaction et sécurisation des mandats d'agents, conformité avec les règlements (FFF, FIBA, World Rugby, etc.). 

 

🛡️ SÉCURISER | Protéger vos intérêts et gérer les risques

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Pour faire face aux accidents, aux sanctions et résoudre les litiges sectoriels.

· Contentieux et Sanctions sportives : Défense des sportifs, agents, clubs et dirigeants devant les commissions disciplinaires, les instances fédérales et les juridictions judiciaires ou administratives.

· Responsabilité et Sinistres : Gestion des accidents sportifs, mise en jeu des responsabilités (clubs, dirigeants), relations avec les assureurs et indemnisation des préjudices.

 

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Pourquoi faire confiance à notre Cabinet ?

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· Expertise sectorielle : Une parfaite maîtrise des réglementations fédérales et du droit public/privé appliqué au sport.

· Vision à 360° : Nous comprenons aussi bien les enjeux de terrain des athlètes que les impératifs business des clubs, agents et sponsors.

· Discrétion et Réactivité : Un accompagnement de confiance, indispensable dans un milieu où la réputation et le timing sont stratégiques.

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